Documents de référence à l'usage des superviseurs de l'ARS

Cadre de référence

textes adoptés par l'AGE 13 juin 2018, refonte garphique 2022

N.B. "La forme masculine est utilisée dans les textes ci-dessous pour faciliter la lecture. Cette disposition ne reflète en rien une discrimination basée sur le genre, et les termes employés s'appliquent à toute personne."

1. Charte de l'ARSTélécharger (114.85 Ko)
2. Code de déontologieTélécharger (202.2 Ko)
3. Le processus de supervisionTélécharger (291.91 Ko)
4. Groupes d'intervisionTélécharger (102.16 Ko)
5. FormationTélécharger (89.92 Ko)
6. Procédure en cas de situation conflictuelle dans les contrats de supervisionTélécharger (75.97 Ko)
Document completTélécharger (2.94 Mo)

Document institutionnel

Statuts de l'ARS, 13 juin 2018Télécharger (39.45 Ko)